← Retour au site

Mentions Légales

1. Édition du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site RC'Market l'identité de l'éditeur :

Propriétaire / Éditeur : NathxnAzuur
Statut : Personne physique éditant le site à titre non professionnel.
Contact : contact@nathxnazuur.fr.

2. Hébergement

Le site est hébergé par la société Cloudflare, Inc.

Siège social : 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, USA.
Contact : https://www.cloudflare.com/contact/

Note : Le nom de domaine est enregistré auprès d'OVH SAS (2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France).

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons

L'éditeur est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur les éléments accessibles sur le site (textes, graphismes, logo RC'Market).

Les marques, logos et photos de tiers (enseignes de grande distribution, stations-service) restent la propriété exclusive de leurs détenteurs respectifs. Ils sont reproduits ici dans un but documentaire, illustratif et communautaire, sans intention de porter atteinte aux droits des marques citées.

Toute reproduction ou représentation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon.

4. Limitations de responsabilité

NathxnAzuur agit en tant qu’éditeur du site et est responsable de la qualité et de la véracité du contenu qu’il publie. Cependant, il ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site.

Le site contient des liens vers la plateforme Discord. L'éditeur ne dispose d'aucun moyen de contrôle sur les sites tiers et ne saurait être responsable de leurs propres contenus ou politiques de confidentialité.

5. Gestion des données personnelles et cookies

Conformément au RGPD, ce site ne collecte aucune donnée personnelle nominative via des formulaires internes. Aucune base de données n'est constituée à partir de la navigation sur ce site.

6. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site RC'Market est soumis au droit français.